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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHITTER VITA-COMPOST
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VITA-COMPOST LA VIE DE LA TERRE SCHITTER VITA-COMPOST
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITA-COMPOST LA VIE DE LA TERRE SCHITTER VITA-COMPOST
SCHITTER VITA-COMPOST, SARL

Numéro de dépôt :
99805573
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2019

Présentation de la marque VITA-COMPOST LA VIE DE LA TERRE SCHITTER VITA-COMPOST

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHITTER VITA-COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA-COMPOST LA VIE DE LA TERRE SCHITTER VITA-COMPOST »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHITTER VITA-COMPOST domicilié(e) Rue de l'Obermatt - 67240 - BISCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 500 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SCHITTER VITA-COMPOST domicilié(e) Route de l'Obermatt - 67240 - BISCHWILLER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITA-COMPOST LA VIE DE LA TERRE SCHITTER VITA-COMPOST est expirée depuis le 28 juillet 2019.


SCHITTER VITA-COMPOST, SARL - Rue de l'Obermatt - 67240 - BISCHWILLER - France - SIREN 698500881


SARL SCHITTER VITA-COMPOST - Route de l'Obermatt - 67240 - BISCHWILLER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429349 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

- engrais pour les terres, compost fabriqué à partir de déchets organiques. - transformation des produits agricoles d'autrui, recyclage et tri de déchets organiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.