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Marques déposées par monsieur SCHISANO Franck
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DOMAINE CATHARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CATHARE
M. SCHISANO Franck

Numéro de dépôt :
3965378
Date de dépôt :
02/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2022
DOMAINE CATHARE de SCHISANO Franck

Présentation de la marque DOMAINE CATHARE

Déposée le 2 décembre 2012 par monsieur SCHISANO Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE CATHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur SCHISANO Franck domicilié(e) Le Plô Nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHISANO Franck domicilié(e) Le Plô Nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France.

La marque DOMAINE CATHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CATHARE est expirée depuis le 2 décembre 2022.

SCHISANO Franck a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU(X) CATHARE(S) , CLOS CATHARE


M. SCHISANO Franck - Le Plô Nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France


M. SCHISANO Franck - Le Plô Nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703522 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée “ Le Pays Cathare ” ; spiritueux.