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Marques déposées par monsieur SCHISANO franck
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CLOS CATHARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS CATHARE
M. SCHISANO franck

Numéro de dépôt :
3965342
Date de dépôt :
02/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2022
CLOS CATHARE de SCHISANO franck

Présentation de la marque CLOS CATHARE

Déposée le 2 décembre 2012 par monsieur SCHISANO franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS CATHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur SCHISANO franck domicilié(e) le Plô Nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. schisano franck domicilié(e) le Plô Nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France.

La marque CLOS CATHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CATHARE est expirée depuis le 2 décembre 2022.

SCHISANO franck a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU(X) CATHARE(S) , DOMAINE CATHARE


M. SCHISANO franck - le Plô Nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France


M. schisano franck - le Plô Nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703520 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.