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Marques déposées par SCHIRRER Jacques
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3615 - PEDIATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 - PEDIATEL
SCHIRRER Jacques

Numéro de dépôt :
1719872
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
12/07/2000

Présentation de la marque 3615 - PEDIATEL

Déposée le 12 juillet 1990 par SCHIRRER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « 3615 - PEDIATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHIRRER Jacques, domicilié(e) 2 rue Gaiffe, 25000 BESANCON - France.

La marque 3615 - PEDIATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 - PEDIATEL est expirée depuis le 12 juillet 2000.

SCHIRRER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PEDIAROM


SCHIRRER Jacques - 2 rue Gaiffe, 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

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