Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA.T.EX
SCHIPPERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1370781
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/1996

Présentation de la marque CA.T.EX

Déposée le 15 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SCHIPPERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CA.T.EX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHIPPERS domicilié(e) Quartier Le Bresson, 38660 LE TOUVET. - France.

La marque CA.T.EX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA.T.EX est expirée depuis le 15 septembre 1996.


SCHIPPERS (S.A.) - Quartier Le Bresson, 38660 LE TOUVET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Cables et installations pour le transport par cables d'explosifs pour le déclenchement préventif des avalanches, et, plus généralement, tous cables métalliques, appareils et installations de transport par cables, parties et accessoires des produits ci-dessus (non compris dans d'autres classes).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.