Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS EN VAN SCHUPPEN BV Une
/
TOBACS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOBACS
SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS EN VAN SCHUPPEN BV Une société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1400265
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2017

Présentation de la marque TOBACS

Déposée le 24 mars 1987 par la société étrangère SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS EN VAN SCHUPPEN BV Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOBACS »

Le déposant est la société étrangère SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS EN VAN SCHUPPEN BV Une domicilié(e) Nude 28,6702 DL WAGENINGEN,Pays-Bas (dossier no 2330868) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2330868) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOBACS est expirée depuis le 24 mars 2017.

SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS EN VAN SCHUPPEN BV Une a également déposé les autres marques suivantes : HAVANNA CAPA , HAVANA MILDS , HAVANA MILDS , DUET , TOBA , DUET


SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS EN VAN SCHUPPEN BV Une société de droit néerlandais - Nude 28,6702 DL WAGENINGEN,Pays-Bas (dossier no 2330868) - Pays-Bas


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2330868) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330868 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2080403 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 14 avril 1994 - Transmission de propriété n°171388 - Publication au BOPI 1994-04-14

Inscription - Transmission de propriété n°39972 - Publication au BOPI

Tabac, brut ou manufacturé, et notamment tabac à chiquer;articles pour fumeurs; allumettes.