Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAVANNA CAPA
Société dite: SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS & VAN SCHUPPEN B.V., société néerlandaise

Numéro de dépôt :
1748802
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/1997

Présentation de la marque HAVANNA CAPA

Déposée le 5 mars 1987 par la société SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS & VAN SCHUPPEN B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAVANNA CAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS & VAN SCHUPPEN B.V domicilié(e) Nude 28, 6702 DL Wageningen PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque HAVANNA CAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAVANNA CAPA est expirée depuis le 5 mars 1997.

SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS & VAN SCHUPPEN B.V a également déposé les autres marques suivantes : HAVANA MILDS , HAVANA MILDS , DUET , TOBA , TOBACS , DUET


Société dite: SCHIMMELPENNINCK SIGARENFABRIEKEN V/H GEURTS & VAN SCHUPPEN B.V., société néerlandaise - Nude 28, 6702 DL Wageningen PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03

Papier, carton, articles en papier ou en carton; imprimés; articles pour fumeurs; allumettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.