Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MERLETTE DU SCILT
Schiltigheim Centre, Innovations, Loisirs, Traditions/SCILT

Numéro de dépôt :
94507050
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2004

Présentation de la marque LA MERLETTE DU SCILT

Déposée le 15 février 1994 par Schiltigheim Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MERLETTE DU SCILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est Schiltigheim Centre, Innovations, Loisirs, Traditions/SCILT, domicilié(e) 14 rue Principale, 67300 Schiltigheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire DUPUIS - France.

La marque LA MERLETTE DU SCILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MERLETTE DU SCILT est expirée depuis le 15 février 2004.


Schiltigheim Centre, Innovations, Loisirs, Traditions/SCILT - 14 rue Principale, 67300 Schiltigheim - France


Claire DUPUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Publications, prospectus, affiches, photographies, lithographies, gravures, livres, journaux, périodiques, organisation de concours, expositions à but social, culturel ou éducatif Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositons à but culturels, éducatifs, et autres, divertissements, services de loisirs organisation de concours organisation de compétitions sportives, éducation, formation, activités sportives, culturelles, publications de livres et autres textes non publicitaires, planification de réceptions, activités culturelles dont la remise de trophées conseils en urbanisme, dont notamment conseil en rapport avec l'aménagement, la réhabilitation d'immeubles, de quartiers ou de communes protection du patrimoine, club de rencontre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.