Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STÉRILISOL
SCHILLER Henri

Numéro de dépôt :
1296751
Date de dépôt :
23/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2015

Présentation de la marque STÉRILISOL

Déposée le 23 janvier 1985 par SCHILLER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STÉRILISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHILLER Henri domicilié(e) 6 avenue Emile Deschanel,75007 PARIS (dossier no 2276939) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2276939) - 92593 - France.

La marque STÉRILISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STÉRILISOL est expirée depuis le 23 janvier 2015.

SCHILLER Henri a également déposé les autres marques suivantes : TRAY-NET , BIOCOLLAGENE , DEQUASOLV , VAGOCAINE , LARGAL , BIODICELL , SAFETY PLUS , TARTROCAL , DENTOSPOT , FLUOCIM


SCHILLER Henri - 6 avenue Emile Deschanel,75007 PARIS (dossier no 2276939) - 75007 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2276939) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2004 n°2276939 - Publication au BOPI 2004-12-09

Renouvellement sans limitation n°2042992 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription le 10 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°182955 - Publication au BOPI 1995-03-10

Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180315 - Publication au BOPI 1995-01-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, antiseptiques et dentaires, étoffes et matériel pour pansements, emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.