Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFTALLOY
Monsieur SCHILLER Henri, Numa, Marcel

Numéro de dépôt :
98714894
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/01/2018

Présentation de la marque SOFTALLOY

Déposée le 27 janvier 1998 par monsieur SCHILLER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOFTALLOY »

Le déposant est monsieur SCHILLER Henri domicilié(e) 6 Avenue Emile Deschanel,75007 PARIS (dossier no 2362063) - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2362063) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFTALLOY est expirée depuis le 27 janvier 2018.

SCHILLER Henri a également déposé les autres marques suivantes : TRAY-NET , BIOCOLLAGENE , DEQUASOLV , VAGOCAINE , LARGAL , BIODICELL , SAFETY PLUS , TARTROCAL , DENTOSPOT , FLUOCIM


Monsieur SCHILLER Henri, Numa, Marcel - 6 Avenue Emile Deschanel,75007 PARIS (dossier no 2362063) - 75007 - France


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2362063) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2362063 - Publication au BOPI 2008-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.