Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTOCAL
SCHILLER Henri, Numa, Marcel

Numéro de dépôt :
1683805
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2021

Présentation de la marque SEPTOCAL

Déposée le 30 juillet 1991 par SCHILLER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHILLER Henri, Numa, Marcel domicilié(e) 6 avenue Emile Deschanel - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque SEPTOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPTOCAL est expirée depuis le 30 juillet 2021.

SCHILLER Henri a également déposé les autres marques suivantes : TRAY-NET , BIOCOLLAGENE , DEQUASOLV , VAGOCAINE , LARGAL , BIODICELL , SAFETY PLUS , TARTROCAL , DENTOSPOT , FLUOCIM


SCHILLER Henri, Numa, Marcel - 6 avenue Emile Deschanel - 75007 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2001 n°2197485 - Publication au BOPI 2001-04-30

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2011 n°2468626 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides