Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEPROPAC
SCHILLER Henri, Numa, Marcel

Numéro de dépôt :
1236955
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2013

Présentation de la marque DEPROPAC

Déposée le 27 mai 1983 par SCHILLER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPROPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHILLER Henri, Numa, Marcel domicilié(e) 6, avenue Emile Deschanel,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2242511) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2242511) - 92593 - France.

La marque DEPROPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEPROPAC est expirée depuis le 27 mai 2013.

SCHILLER Henri a également déposé les autres marques suivantes : TRAY-NET , BIOCOLLAGENE , DEQUASOLV , VAGOCAINE , LARGAL , BIODICELL , SAFETY PLUS , TARTROCAL , DENTOSPOT , FLUOCIM


SCHILLER Henri, Numa, Marcel - 6, avenue Emile Deschanel,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2242511) - 75007 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2242511) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2003 n°2242511 - Publication au BOPI 2003-05-15

Renouvellement sans limitation n°2018974 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Produits pharmaceutiques, dentaires, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, antiseptiques, emplâtres et matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.