Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOCAL
SCHILLER Henri, Numa, Marcel

Numéro de dépôt :
93462462
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2023

Présentation de la marque ATOCAL

Déposée le 2 avril 1993 par SCHILLER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est SCHILLER Henri, Numa, Marcel domicilié(e) 6 avenue Emile Deschanel - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ATOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATOCAL est expirée depuis le 2 avril 2023.

SCHILLER Henri a également déposé les autres marques suivantes : TRAY-NET , BIOCOLLAGENE , DEQUASOLV , VAGOCAINE , LARGAL , BIODICELL , SAFETY PLUS , TARTROCAL , DENTOSPOT , FLUOCIM


SCHILLER Henri, Numa, Marcel - 6 avenue Emile Deschanel - 75007 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240078 - Publication au BOPI 2003-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525679 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-26

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