Déposée le 17 avril 2007 par SCHIEVEN Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Marçel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-21 du 25 mai 2007.
Le déposant est SCHIEVEN Eric domicilié(e) 17 Rue des Nymphéas - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GALICHET Charlotte domicilié(e) 16 RUE de Varenne, 1er étage - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Marçel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHIEVEN Eric - 17 Rue des Nymphéas - 30240 - LE GRAU DU ROI - France
Mme GALICHET Charlotte - 16 RUE de Varenne, 1er étage - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Inscription le 28 mars 2011 - Concession de licence n°545906 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 22 août 2016 - Saisie notifiée n°678173 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2017 n°2645486 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-04-05
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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