Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PS MODELL
SCHIEB Pascal

Numéro de dépôt :
98711893
Date de dépôt :
02/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2008

Présentation de la marque PS MODELL

Déposée le 2 janvier 1998 par SCHIEB Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PS MODELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est SCHIEB Pascal, domicilié(e) 3, RUE DES VOSGES, 67205 OBERHAUSBERGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIEB PASCAL - France.

La marque PS MODELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PS MODELL est expirée depuis le 2 janvier 2008.


SCHIEB Pascal - 3, RUE DES VOSGES, 67205 OBERHAUSBERGEN - France


SCHIEB PASCAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Modèles réduits de véhicules.