Déposée le 9 novembre 2004 par SCHIBLER Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « VIN D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 30 novembre 2024.
Le déposant est SCHIBLER Jacques domicilié(e) 4 RUE DES SARCELLES,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques SCHIBLER domicilié(e) 4 RUE DES SARCELLES,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
La marque VIN D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHIBLER Jacques - 4 RUE DES SARCELLES,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Jacques SCHIBLER - 4 RUE DES SARCELLES,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°443970 - Publication au BOPI 2006-11-20
Publication - Publication au BOPI 2004-51
Republication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Inscription le 14 novembre 2012 - Changement d'adresse n°588658 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Becs verseurs, bidons (gourdes), récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, bonbonnes, tire-bouchons, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, carafes, ustensiles de cuisson non électriques, gobelets en papier ou en matières plastiques, jattes, mélangeurs manuels, tâte-vin, sacs isothermes. Préparation pour faire des boissons, essences pour la préparation des boissons, jus de fruits, jus végétaux, préparation pour faire des liqueurs, moûts, moût de raisin, extrait de fruits avec alcool.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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