Déposée le 9 septembre 2002 par SCHIBLER Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Vendange de Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est SCHIBLER Jacques domicilié(e) 4, rue des Sarcelles,67300 Schiltigheim - 67300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIN CHAUD SERVICE Jacques SCHIBLER domicilié(e) 4, rue des Sarcelles,67300 Schiltigheim - 67300 - France.
La marque Vendange de Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHIBLER Jacques - 4, rue des Sarcelles,67300 Schiltigheim - 67300 - France
VIN CHAUD SERVICE Jacques SCHIBLER - 4, rue des Sarcelles,67300 Schiltigheim - 67300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Becs verseurs, bidons (gourdes) , récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, bonbonnes, tire-bouchons, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, carafes, ustensiles de cuisson non électriques, gobelets en papier ou en matières plastiques, jattes, mélangeurs manuels, tâte-vin, sacs isothermes ; Préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, cannelle, clous de girofle, épices, miel, sucre, sucre candi à usage alimentaire, sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, vanille, vanilline, confiserie, édulcorants naturels, pain d'épices ; moût de raisin, extraits de fruits avec alcool, apéritifs, digestifs (alcools et liqueurs) , boissons distillées, essences alcooliques, hydromel ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) .
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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