LE ROI SOLEIL
Présentation de la marque LE ROI SOLEIL
Déposée le 30 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) SCHIAPARELLI-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ROI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE ROI SOLEIL est expirée depuis le 30 mars 1989.
SCHIAPARELLI-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044