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Marques déposées par monsieur SCHIANO Michel
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MOULIN DE LA MENOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE LA MENOTTE
Monsieur SCHIANO Michel

Numéro de dépôt :
97669199
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/03/2007

Présentation de la marque MOULIN DE LA MENOTTE

Déposée le 5 mars 1997 par monsieur SCHIANO Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « MOULIN DE LA MENOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est monsieur SCHIANO Michel domicilié(e) 98 cours Tourny, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHIANO Michel - France.

La marque MOULIN DE LA MENOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LA MENOTTE est expirée depuis le 5 mars 2007.


Monsieur SCHIANO Michel - 98 cours Tourny, 33500 LIBOURNE - France


Monsieur SCHIANO Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

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