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Marques déposées par SCHIANO Annonciade
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LOCAPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCAPART
SCHIANO Annonciade

Numéro de dépôt :
1227908
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/1992

Présentation de la marque LOCAPART

Déposée le 16 décembre 1982 par SCHIANO Annonciade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOCAPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHIANO Annonciade domicilié(e) 19, rue de Lacépède, 13100 AIX-EN-PROVENCE. - France.

La marque LOCAPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCAPART est expirée depuis le 16 décembre 1992.

SCHIANO Annonciade a également déposé les autres marques suivantes : CDA LA CLE DES AFFAIRES


SCHIANO Annonciade - 19, rue de Lacépède, 13100 AIX-EN-PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

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