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Marques déposées par monsieur SCHEUBLE Eric
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Côtes Normande en Images
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côtes Normande en Images
M. SCHEUBLE Eric

Numéro de dépôt :
3890777
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
Côtes Normande en Images de SCHEUBLE Eric

Présentation de la marque Côtes Normande en Images

Déposée le 23 janvier 2012 par monsieur SCHEUBLE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Côtes Normande en Images » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur SCHEUBLE Eric domicilié(e) 29 Avenue FOCH - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHEUBLE Eric domicilié(e) 29 Avenue FOCH - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque Côtes Normande en Images a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtes Normande en Images est expirée depuis le 23 janvier 2022.

SCHEUBLE Eric a également déposé les autres marques suivantes : Le Havre en Images , Paris en Images


M. SCHEUBLE Eric - 29 Avenue FOCH - 76600 - LE HAVRE - France


M. SCHEUBLE Eric - 29 Avenue FOCH - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645956 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.