Déposée le 10 septembre 2001 par la société SCHEUBER Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES BOULES AU PONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la société SCHEUBER Jacques domicilié(e) 62 RUE DE LA REPUBLIQUE, 25300 PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 817 321 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SCHEUBER - France.
La marque LES BOULES AU PONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120896.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOULES AU PONT est expirée depuis le 10 septembre 2011.
SCHEUBER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOL ABSINTHE
SCHEUBER Jacques - 62 RUE DE LA REPUBLIQUE, 25300 PONTARLIER - France - SIREN 421817321
SARL SCHEUBER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Bonbons de chocolats - confiserie de chocolat - pâtes de fruits - bonbons fourrés - bonbons acidulés - chocolats fourrés - chocolats - crème chocolatée - entremets - crème glacée - préparations faites de céréales, pâtisserie - pain - produits de viennoiserie - gommes à mâcher non à usage médical. Conception, création, hébergement de sites sur Internet. Restauration (alimentation) Diffusion d'informations commerciales par catalogue électronique sur réseaux Internet. (transmission).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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