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Marques déposées par SCHERRER OLIVIER
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ECOTERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTERRE
SCHERRER OLIVIER
FLAMAND BENOIT

Numéro de dépôt :
3004214
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2010
ECOTERRE de SCHERRER OLIVIER

Présentation de la marque ECOTERRE

Déposée le 25 janvier 2000 par SCHERRER OLIVIER et FLAMAND BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Les déposants sont SCHERRER OLIVIER, domicilié(e) SIÈGE ET DOMICILE : 2 RUE DE LA FUSTERIE, 30610 SAUVE - France et FLAMAND BENOIT, domicilié(e) DOMICILE : 8 PLACE DU DOYEN GACHON, 30610 SAUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAMAND BENOIT - France.

La marque ECOTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTERRE est expirée depuis le 25 janvier 2010.

SCHERRER OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : sagaie.net


SCHERRER OLIVIER - SIÈGE ET DOMICILE : 2 RUE DE LA FUSTERIE, 30610 SAUVE - France

FLAMAND BENOIT - DOMICILE : 8 PLACE DU DOYEN GACHON, 30610 SAUVE - France


FLAMAND BENOIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 14 février 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°315501 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°347943 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342668 - Publication au BOPI 2002-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

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