Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Beau Gosse
M. Scherrer Jean Michel

Numéro de dépôt :
3942947
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Beau Gosse de Scherrer Jean Michel

Présentation de la marque Beau Gosse

Déposée le 30 août 2012 par monsieur Scherrer Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Beau Gosse »

Le déposant est monsieur Scherrer Jean Michel domicilié(e) Rue de Bellerive - 38300 - BOURGOIN JAILLEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Scherrer Jean Michel domicilié(e) Rue de Bellerive - 38300 - BOURGOIN JAILLEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Scherrer Jean Michel - Rue de Bellerive - 38300 - BOURGOIN JAILLEU - France


M. Scherrer Jean Michel - Rue de Bellerive - 38300 - BOURGOIN JAILLEU - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 22 février 2013 - Rejet total n°594837 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-22

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.