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Marques déposées par scherrer jean françois
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Caloe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caloe
scherrer jean françois, Agissant pour le compte de la société caloe en cours de formation

Numéro de dépôt :
3858976
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
Caloe de scherrer jean françois

Présentation de la marque Caloe

Déposée le 14 septembre 2011 par scherrer jean françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caloe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est scherrer jean françois, Agissant pour le compte de la société caloe en cours de formation domicilié(e) 12 vieilley - 25640 - MARCHAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scherrer jean françois domicilié(e) 12 vieilley - 25640 - MARCHAUX - France.

La marque Caloe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caloe est expirée depuis le 14 septembre 2021.


scherrer jean françois, Agissant pour le compte de la société caloe en cours de formation - 12 vieilley - 25640 - MARCHAUX - France


scherrer jean françois - 12 vieilley - 25640 - MARCHAUX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577643 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Appareils d'éclairage, de cuisson, et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.