Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.T.U. (Contrôle Tarissement Utile)
Schering-Plough, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3333793
Date de dépôt :
07/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2025
C.T.U. (Contrôle Tarissement Utile) de Schering-Plough

Présentation de la marque C.T.U. (Contrôle Tarissement Utile)

Déposée le 7 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Schering-Plough auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.T.U. (Contrôle Tarissement Utile) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Schering-Plough domicilié(e) 34 Avenue Léonard de Vinci - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 041 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque C.T.U. (Contrôle Tarissement Utile) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.T.U. (Contrôle Tarissement Utile) arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.

Schering-Plough a également déposé les autres marques suivantes : UN UNILABO , POINTS DE RENCONTRE Lettre de liaison et d'information des acteurs impliqués dans la prise en charge des usagers de drogues , C.A.P.I.T.A.L. , ORMA , OPUS , P.R.A.T.I.C. , O.P.E.N. , (Marque figurative) , EVAPILL , NAMUNASE


Schering-Plough, société par actions simplifiée - 34 Avenue Léonard de Vinci - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542041363


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2014 n°2574909 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-23

Inscription le 9 février 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°642563 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements (autre que les instruments) ; désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons). Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.