Déposée le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHENKER-JOYAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCHENKER-JOYAU TOP 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHENKER-JOYAU domicilié(e) Zone Industrielle Nord - 85600 - MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 456 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHENKER-JOYAU, A l'att. de Claire BAUDRY domicilié(e) Z.I. Nord BP 07003 - 85607 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque SCHENKER-JOYAU TOP 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHENKER-JOYAU, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Nord - 85600 - MONTAIGU - France - SIREN 311799456
SCHENKER-JOYAU, A l'att. de Claire BAUDRY - Z.I. Nord BP 07003 - 85607 - MONTAIGU Cedex - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Publicité et notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;
Transport, emballage et entreposage de marchandises et notamment transport de marchandises par voie terrestre, affrètement, remorquage, déchargement, déménagement, livraison, distribution de colis, paquets, lettres, palettes, journaux, matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services d'expédition, de portage, de transit, fret, conditionnement de produits, dépôt de marchandises ; services de chauffeurs ; courtage de fret, de transport, messagerie (marchandises) ; services de commissionnaires de transport ; location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage ; mise à disposition d'informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, mise à disposition d'informations concernant la manutention, le transport et la logistique dans le secteur du transport, en particulier la manutention de documents, lettres, paquets, colis et palettes.
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