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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHENKde droit Suisse
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LES FONTANIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONTANIVES
SCHENK (société anonyme de droit Suisse)

Numéro de dépôt :
99778607
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque LES FONTANIVES

Déposée le 25 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SCHENKde droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FONTANIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHENKde droit Suisse domicilié(e) Place de la Gare, 1180 Rolle, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque LES FONTANIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONTANIVES est expirée depuis le 25 février 2009.


SCHENK (société anonyme de droit Suisse) - Place de la Gare, 1180 Rolle, Suisse - Suisse


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Vins.