Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'AIGUEVILLE
SCHENK S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3889715
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/01/2022
CHATEAU D\'AIGUEVILLE de SCHENK

Présentation de la marque CHATEAU D'AIGUEVILLE

Déposée le 18 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) SCHENK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU D'AIGUEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHENK domicilié(e) - - 1180 - ROLLE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHATEAU D'AIGUEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'AIGUEVILLE est expirée depuis le 18 janvier 2022.

SCHENK a également déposé les autres marques suivantes : LE BISTRO , COLINETTA


SCHENK S.A., Société anonyme de droit suisse - - - 1180 - ROLLE - Suisse


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 29 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708853 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-29

Vins d'Appellation Contrôlée Côtes du Rhône provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'AIGUEVILLE.