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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Schenk Holding SA
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MARQUIS DE CHARMELIEU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUIS DE CHARMELIEU
Schenk Holding SA, Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1405908
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2027

Présentation de la marque MARQUIS DE CHARMELIEU

Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Schenk Holding SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE CHARMELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Schenk Holding SA domicilié(e) 18 Avenue de la Gare - 1180 - ROLLE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MARQUIS DE CHARMELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUIS DE CHARMELIEU arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.


Schenk Holding SA, Société anonyme de droit suisse - 18 Avenue de la Gare - 1180 - ROLLE - Suisse


IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation n°2088247 - Publication au BOPI 1997-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340393 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 13 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453896 - Publication au BOPI 2007-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 24 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461088 - Publication au BOPI 2007-09-24

Inscription le 18 avril 2017 - Changement d'adresse n°698495 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-18

Inscription le 24 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698706 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-24

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647598 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vins.