Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DITEC
Schenck Auto-Service-Geräte GmbH (Société de droit Allemand)

Numéro de dépôt :
93462395
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque DITEC

Déposée le 2 avril 1993 par Schenck Auto-Service-Geräte GmbH (Société de droit Allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 13 novembre 2024.

Le déposant est Schenck Auto-Service-Geräte GmbH (Société de droit Allemand), domicilié(e) Pallaswiesenstrasse 122, Postfach 41 29, 6100 DARMSTADT ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque DITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DITEC est expirée depuis le 2 avril 2003.


Schenck Auto-Service-Geräte GmbH (Société de droit Allemand) - Pallaswiesenstrasse 122, Postfach 41 29, 6100 DARMSTADT ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 20 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166618 - Publication au BOPI 1993-12-20

Republication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Ponts élévateurs.Appareils de contrôle des freins; appareils de contrôle des trains de roulement (plateau vibrant); plateaux de mesure d'écartement des roues; plateaux de mesure d'écarts angulaires; appareils de réglage des phares; dispositif de contrôle des amortisseurs; appareils d'équilibrage déplaçables; appareils de mesure du débattement en hauteur; appareils de mesure des axes; contrôleurs des jeux d'articulations; calculateurs électroniques ou électriques et imprimantes; armoires de mesure associées ainsi que dispositifs de télécommande

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.