Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISA Inventons la Santé Autrement
SCHEMOUL Isabelle Georgette

Numéro de dépôt :
3916302
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/04/2022
ISA Inventons la Santé Autrement de SCHEMOUL Isabelle Georgette

Présentation de la marque ISA Inventons la Santé Autrement

Déposée le 26 avril 2012 par SCHEMOUL Isabelle Georgette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ISA Inventons la Santé Autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est SCHEMOUL Isabelle Georgette domicilié(e) 10 Allée du Ver Luisant la Millière - 13011 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Isabelle SCHEMOUL domicilié(e) 10 ALLEE DU VER LUISANT - 13011 - MARSEILLE - France.

La marque ISA Inventons la Santé Autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA Inventons la Santé Autrement est expirée depuis le 26 avril 2022.


SCHEMOUL Isabelle Georgette - 10 Allée du Ver Luisant la Millière - 13011 - MARSEILLE - France


Me Isabelle SCHEMOUL - 10 ALLEE DU VER LUISANT - 13011 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

– prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises. – gestion des affaires commerciales à savoir aide à l'exploitation de la société par un contrat de franchise solidaire et par des conseils et expertises. – statistiques réalisées à partir de la typologie de la patientèle (clientèle). – éducation, formation dans le domaine de la santé à savoir + éducation thérapeutique du patient. + éducation à la santé et à l'environnement. + formation des professionnels de santé et autres. Conseils en organisation et direction des affaires pour la mise en place d'un projet de territoire visant à décloisonner les professionnels de santé, institutionnels et sociaux. Recherche dans le domaine de la santé de nouveau modes d'exercice pour les professionnels de santé en développant la coopération et la coordination ainsi que des expérimentations pour de nouveaux modes de remuneration à savoir recherche et developpement de nouveaux produits et services pour des tiers. Recherche de nouveaux modèles économiques dans le domaine de la santé permettant l'accès aux soins, pour tous, la prévention et des pratiques préservant l'environnement à savoir recherche et developpement de nouveaux produits et services pour des tiers. Services médicaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.