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Marques déposées par SCHELSTRAETE PHILIPPE
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PAIN CROISSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN CROISSANT
SCHELSTRAETE PHILIPPE
ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3330830
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014
PAIN CROISSANT de SCHELSTRAETE PHILIPPE

Présentation de la marque PAIN CROISSANT

Déposée le 13 décembre 2004 par SCHELSTRAETE PHILIPPE et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Les déposants sont SCHELSTRAETE PHILIPPE - France et InconnuTODO domicilié(e) 8 PLACE DE L'EGLISE,45620 CERDON DU LOIRET - 45620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boulangerie – Pâtisserie Philippe SCHELSTRAETE domicilié(e) 8, place de l'Eglise,45620 CERDON DU LOIRET - 45620 - France.

La marque PAIN CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN CROISSANT est expirée depuis le 13 décembre 2014.


SCHELSTRAETE PHILIPPE - France

ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 8 PLACE DE L'EGLISE,45620 CERDON DU LOIRET - 45620 - France - SIREN 3


Boulangerie – Pâtisserie Philippe SCHELSTRAETE - 8, place de l'Eglise,45620 CERDON DU LOIRET - 45620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Farine et préparations faîtes de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sel.