Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLASSE E
schele ulrich

Numéro de dépôt :
92443670
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2022

Présentation de la marque CLASSE E

Déposée le 24 novembre 1992 par schele ulrich auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLASSE E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est schele ulrich domicilié(e) 35 rue volti - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ulrich schele domicilié(e) 35 rue volti - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France.

La marque CLASSE E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLASSE E est expirée depuis le 24 novembre 2022.


schele ulrich - 35 rue volti - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France


ulrich schele - 35 rue volti - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France


Inscription le 20 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168303 - Publication au BOPI 1994-01-20

Renouvellement avec limitation le 19 novembre 2002 n°2232245 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180463 - Publication au BOPI 1995-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2012 n°2514690 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 10 décembre 2014 - Gage constitué n°638066 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.