Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONKAM
SCHEFFER S.A.,. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3262142
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013
TONKAM de SCHEFFER

Présentation de la marque TONKAM

Déposée le 10 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SCHEFFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONKAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHEFFER domicilié(e) 29 rue Keller,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 611 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque TONKAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONKAM est expirée depuis le 10 décembre 2013.

SCHEFFER a également déposé les autres marques suivantes : MAGNOLIA


SCHEFFER S.A.,. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 29 rue Keller,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 310611553


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Services de communications, à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophones, visiophones et vidéoconférence, par radiotéléphonie ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes musicaux et plus généralement de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble, transmission par télex ; transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; messageries électroniques ; services de transmission de données, avec code d'accès ; abonnements à tous supports numériques de sons et/ou d'images. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; services de prêts ou de locations de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de catalogues ; rédaction de scénarios ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; production de films, de films d'animation, location de films, location de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; production d'œuvres artistiques sur cassettes ; montage de bandes vidéo, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, services d'enregistrement d'images (filmage), de transmission des sons et/ou des images ; services de publication et d'édition de supports multimédias, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; informations en matière de films, livres et publications, de loisirs, de récréation ; services d'exploitation de banques et de bases de données relatives aux livres et publications, films d'animation ; organisation de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatif ou de divertissement. Services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; conception, réalisation et maintenance de sites internet et de bases de données ; services de dessinateurs d'art graphique ; création (conception) de graphismes, logos, labels ; conception d'images par ordinateurs ; conception, location de logiciels ; conseils et consultations juridiques dans le domaine audiovisuel, multimédia ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs, de matériel informatique (à l'exception des appareils de télécommunications).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.