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Marques déposées par SCHECROUN Stephane
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La BOULE acom
Marque expirée - Marque en non vigueur

La BOULE acom
SCHECROUN Stephane

Numéro de dépôt :
3466175
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
La BOULE acom de SCHECROUN Stephane

Présentation de la marque La BOULE acom

Déposée le 29 novembre 2006 par SCHECROUN Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La BOULE acom »

Le déposant est SCHECROUN Stephane domicilié(e) 51, ball A Bd Auguste Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHECROUN Stéphane domicilié(e) 51, ball A Bd Auguste Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La BOULE acom est expirée depuis le 29 novembre 2016.


SCHECROUN Stephane - 51, ball A Bd Auguste Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France


SCHECROUN Stéphane - 51, ball A Bd Auguste Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Panneau sphérique amovible d'affichage et d'information lumineux ou mécanique.

Panneau sphérique amovible d'affichage et d'information ni lumineux ni mécanique non métallique.

Mobilier urbain métallique et non métallique, à savoir meubles. Corbeilles non métallique.