Déposée le 13 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHATTEL BENNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BENNES SCHATTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHATTEL BENNES domicilié(e) BP 50 Route de Lectoure - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 619 642 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SCHATTEL domicilié(e) BP 50 Route de Lectoure - 32500 - FLEURANCE - France.
La marque BENNES SCHATTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BENNES SCHATTEL est expirée depuis le 13 avril 2021.
SCHATTEL BENNES, SARL - BP 50 Route de Lectoure - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 480619642
PATRICK SCHATTEL - BP 50 Route de Lectoure - 32500 - FLEURANCE - France
Inscription le 12 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433604 - Publication au BOPI 2006-05-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2010 n°2457732 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-16
Constructions en acier Armatures de portes métallique Armature pour la construction métallique Bagues métalliques - Bahuts coffres métalliques Fermetures de boites métalliques Boite à outils en métal vides Boite aux lettres métalliques Cadres de fenêtres métalliques Cadres de portes métalliques Plateaux palettes de chargement métalliques Châssis de fenêtres métalliques Châssis de portes métalliques Coffres à outils en métal vides Coffres métalliques Conteneurs flottants métalliques Conteneurs métalliques Corbeilles métalliques Crochets quincaillerie métalliques Grilles métalliques Barreaux de grilles métalliques Trémies métalliques non mécaniques Accouplement d'arbres machines Appareils élévatoires Appareils de levage Machines pour les travaux de terrassement Trémies pour le déchargement mécanique véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Arbres de transmission pour véhicules terrestres attelage de remorque pour véhicules carrosserie pour automobiles roues de bennes bennes de camions caissons véhicules carrosseries châssis de véhicules coffres spéciaux pour véhicules a deux roues hayons élévateurs parties de véhicules terrestres remorques véhicules attelages de remorques pour véhicules tombereaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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