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Marques déposées par SCHAT DAVITS LIMITED
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SCHAT PATENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHAT PATENT
SCHAT DAVITS LIMITED

Numéro de dépôt :
1064393
Date de dépôt :
25/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCHAT PATENT

Déposée le 25 août 1978 par SCHAT DAVITS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCHAT PATENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHAT DAVITS LIMITED domicilié(e) (Société Britannique) Ashley Mead, London Colney, Hertfordshire (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni.

La marque SCHAT PATENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCHAT PATENT est expirée depuis le 25 août 1988.

SCHAT DAVITS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SCHAT DAVITS , SCHAT EQUIPMENT , SCHAT DAVITS


SCHAT DAVITS LIMITED - (Société Britannique) Ashley Mead, London Colney, Hertfordshire (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012

Machines et moteurs pour soulever et abaisser des bateaux;entraînements pour l'abaissement, le soulèvement et le désengagement des bateaux, cales, guidages de câbles, cales pour bateaux et dispositifs pour amarrer les bateaux et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.