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Marques déposées par la société étrangère SCHAT DAVITS LIMITED
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SCHAT DAVITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCHAT DAVITS
SCHAT DAVITS LIMITED société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1474041
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018

Présentation de la marque SCHAT DAVITS

Déposée le 30 juin 1988 par la société étrangère SCHAT DAVITS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHAT DAVITS »

Le déposant est la société étrangère SCHAT DAVITS LIMITED domicilié(e) Mumby Road GOSPORT,ROYAUME UNI (dossier no 2377698) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2377698) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHAT DAVITS est expirée depuis le 30 juin 2018.

SCHAT DAVITS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SCHAT PATENT , SCHAT EQUIPMENT , SCHAT DAVITS


SCHAT DAVITS LIMITED société de droit britannique - Mumby Road GOSPORT,ROYAUME UNI (dossier no 2377698) - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2377698) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377698 - Publication au BOPI 2008-06-27

Renouvellement sans limitation n°2115298 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Machines et moteurs pour soulever et abaisser les bateaux; entraînements pour l'abaissement, le soulèvement et le désengagement des bateaux, cales, guidages de câbles, cales pour bateaux et dispositifs pour amarrer les bateaux et leurs accessoires non compris dans d'autres classes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.