Marque renouvelée - Marque en vigueur

APPAREILS MAGNETIQUE JaTech TRAITEMENT DE TOUS FLUIDES
SCHARFF Jean-Paul François Nicolas Théodore

Numéro de dépôt :
3363511
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/06/2025
APPAREILS MAGNETIQUE JaTech TRAITEMENT DE TOUS FLUIDES de SCHARFF Jean-Paul François Nicolas Théodore

Présentation de la marque APPAREILS MAGNETIQUE JaTech TRAITEMENT DE TOUS FLUIDES

Déposée le 7 juin 2005 par SCHARFF Jean-Paul François Nicolas Théodore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « APPAREILS MAGNETIQUE JaTech TRAITEMENT DE TOUS FLUIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est SCHARFF Jean-Paul François Nicolas Théodore domicilié(e) 87 Chemin des Claps, Cidex 251 - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr SCHARFF Jean-Paul domicilié(e) 87 Chemin des Claps, Cidex 251 - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France.

La marque APPAREILS MAGNETIQUE JaTech TRAITEMENT DE TOUS FLUIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPAREILS MAGNETIQUE JaTech TRAITEMENT DE TOUS FLUIDES arrivera à expiration en date du 7 juin 2025.


SCHARFF Jean-Paul François Nicolas Théodore - 87 Chemin des Claps, Cidex 251 - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France


Mr SCHARFF Jean-Paul - 87 Chemin des Claps, Cidex 251 - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 6 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656047 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2015 n°2600295 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663437 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Appareil pour le – traitement magnétique pour huile, eau, combustible (toutes qualité d'eau et d'hydrocarbure). – appareil pour le – traitement magnétique pour anti dépot de tartre, anti bactéries pour distribution d'eau et installations sanitaires. – installation, maintenance de l'appareil pour le – traitement magnétique pour améliorer la combustion des véhicules, appareils de locomotion par terre par air par eau, moteurs pour véhicules terrestres. Brûleurs fioul et gaz.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.