Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NATURE EN POT
Mme Schaposchnikoff Martine

Numéro de dépôt :
3945696
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/09/2022
LA NATURE EN POT de Schaposchnikoff Martine

Présentation de la marque LA NATURE EN POT

Déposée le 13 septembre 2012 par madame Schaposchnikoff Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA NATURE EN POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est madame Schaposchnikoff Martine domicilié(e) 13 rue Marcel Pagnol - 83310 - COGOLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Schaposchnikoff Martine domicilié(e) 13 rue Marcel Pagnol - 83310 - COGOLIN - France.

La marque LA NATURE EN POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NATURE EN POT est expirée depuis le 13 septembre 2022.


Mme Schaposchnikoff Martine - 13 rue Marcel Pagnol - 83310 - COGOLIN - France


Mme Schaposchnikoff Martine - 13 rue Marcel Pagnol - 83310 - COGOLIN - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Marmelades ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Chutneys (condiments), sauces (condiments), pâtes à base d'olives, pâtes à tartiner à base de fruits, pâtes à tartiner à base de légumes, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire.