Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBJET DECO
SCHAMBERT PATRICK

Numéro de dépôt :
3245557
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2013
OBJET DECO de SCHAMBERT PATRICK

Présentation de la marque OBJET DECO

Déposée le 15 septembre 2003 par SCHAMBERT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBJET DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est SCHAMBERT PATRICK domicilié(e) 25 rue de la Boêtie,75008 Paris - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SCHAMBERT domicilié(e) 25 rue de la Boëtie,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque OBJET DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJET DECO est expirée depuis le 15 septembre 2013.


SCHAMBERT PATRICK - 25 rue de la Boêtie,75008 Paris - 75008 - France


PATRICK SCHAMBERT - 25 rue de la Boëtie,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 2 juillet 2008 - Changement d'adresse n°476603 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Meubles – glaces – cordes – objets d'arts en bois, cire, plâtre – liege – roseau, jonc, osier, corne – os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, ecume de mer, succédanés de tous ces matières ou en matière plastiques commodes – coussins, etagères, recipients d'embalage en matières plastique, fauteuil, siege, literie (à l'exception du linge de lit), vaiselier vannerie, boîtes en bois. Telecommunications – communications par terminaux d'ordinateur ou par reseau de fibre optique – communication radiophonique ou telephonique – fourniture d'acces à un reseau, informatique mondiale, racordement par telecommunications à un reseau informatique mondial. Agence de presse ou d'information. Emissions radiophonique ou televisées, service de messagerie electronique. Activite sportive et culturelles – information en matière de divertissement ou d'education. Services de loisirs – publication de livres – production de film sur bande vidéo – organisation de et conduite de colloques, conférences, congrès – organisation d'exposition à buts culturel ou éducatif. Service de jeux proposé en ligne, publication electronique de livres et de periodiques en ligne – micro edition. Appareils d'éclairage, de ventilation – cafétière electriques – appareil de chauffage. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Verre brut ou mi-ouvre, porcelaine, faïence, objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statue ou figurine en porcelaine, en terre cuite ou en verre – ustensiles ou nécessaire – de toilette, poubelle – verres, vaisselle non en metaux precieux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.