Déposée le 20 novembre 2014 par madame Schaltegger Chavarria Laura Berenice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LUNATICART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est madame Schaltegger Chavarria Laura Berenice domicilié(e) 17 rue des Tilleuls - 52600 - CHAUDENAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Schaltegger Chavarria Laura Berenice domicilié(e) 17 rue des Tilleuls - 52600 - CHAUDENAY - France.
La marque LUNATICART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNATICART arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.
Mme Schaltegger Chavarria Laura Berenice - 17 rue des Tilleuls - 52600 - CHAUDENAY - France
Mme Schaltegger Chavarria Laura Berenice - 17 rue des Tilleuls - 52600 - CHAUDENAY - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; horlogerie et instruments chronométriques ; produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué) non compris dans d'autres classes, à savoir : vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction ; verrerie (récipients) ; verres (récipients) ; bouteilles ; vaisselle (dessous-de-plat, dessous de carafes, assiette, bols, pots ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boites en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, horlogerie et instruments chronométriques, produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué) non compris dans d'autres classes, à savoir : vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie (récipients), verres (récipients), bouteilles, vaisselle (dessous-de-plat, dessous de carafes, assiette, bols, pots), porcelaines, faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles ; vente en ligne de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boites en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, horlogerie et instruments chronométriques, produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué) non compris dans d'autres classes, à savoir : vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie (récipients), verres (récipients), bouteilles, vaisselle (dessous-de-plat, dessous de carafes, assiette, bols, pots), porcelaines, faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations commerciales et informations d'affaires ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises, à savoir service d'approvisionnement pour des tiers.
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