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Marques déposées par SCHALLER Pascal Citoyen de droit suisse
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PASCAL SCHALLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL SCHALLER
SCHALLER Pascal Citoyen de droit suisse

Numéro de dépôt :
99830875
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque PASCAL SCHALLER

Déposée le 23 décembre 1999 par SCHALLER Pascal Citoyen de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASCAL SCHALLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est SCHALLER Pascal Citoyen de droit suisse, domicilié(e) 75 rue du Faubourg Saint Martin, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque PASCAL SCHALLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL SCHALLER est expirée depuis le 23 décembre 2009.


SCHALLER Pascal Citoyen de droit suisse - 75 rue du Faubourg Saint Martin, 75010 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 21 mai 2001 - Concession de licence n°324020 - Publication au BOPI 2001-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Produits cosmétiques de soins à usage non médical et nettoyants pour la peau et les cheveux, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, parfumerie, savons. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usages dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de voyage, sacs à main, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.