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Marques déposées par monsieur SCHALLER FranÇois Nicolas
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TORQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORQUE
MR SCHALLER FranÇois Nicolas

Numéro de dépôt :
1450481
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/1998
TORQUE de SCHALLER FranÇois Nicolas

Présentation de la marque TORQUE

Déposée le 12 février 1988 par monsieur SCHALLER FranÇois Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SCHALLER FranÇois Nicolas domicilié(e) 38, avenue des Termes, 06530 PEYMEINADE. - France.

La marque TORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORQUE est expirée depuis le 12 février 1998.

SCHALLER FranÇois Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : AP ACCORD PARFUMS


MR SCHALLER FranÇois Nicolas - 38, avenue des Termes, 06530 PEYMEINADE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 23 avril 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°53011 - Publication au BOPI 1991-04-23

Inscription le 23 avril 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°53010 - Publication au BOPI 1991-04-23

Produits de parfumerie et cosmétiques, parfums, eaux de toilette, savons, lotion pour les cheveux, dentifrices,