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Marques déposées par madame Schalit Julie
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Just Because
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Just Because
Mme Schalit Julie

Numéro de dépôt :
3910314
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
Just Because de Schalit Julie

Présentation de la marque Just Because

Déposée le 3 avril 2012 par madame Schalit Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Just Because » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est madame Schalit Julie domicilié(e) Le grand chemin - 24230 - MONTCARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Schalit Julie domicilié(e) Le grand chemin - 24230 - MONTCARET - France.

La marque Just Because a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Just Because est expirée depuis le 3 avril 2022.


Mme Schalit Julie - Le grand chemin - 24230 - MONTCARET - France


Mme Schalit Julie - Le grand chemin - 24230 - MONTCARET - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 21 janvier 2013 - Rejet partiel n°592994 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.