Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRAIN
Numéro de dépôt :
1186193
Date de dépôt :
29/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TERRAIN
Déposée le 29 octobre 1981 par SCHALIT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TERRAIN est expirée depuis le 29 octobre 1991.
SCHALIT Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14