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Marques déposées par SCHAL JACQUES MARCEL
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TOP IMMO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP IMMO
SCHAL JACQUES MARCEL
PIERROT FRANCIS GILBERT LEON

Numéro de dépôt :
1698321
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
04/10/2011
TOP IMMO de SCHAL JACQUES MARCEL

Présentation de la marque TOP IMMO

Déposée le 4 octobre 1991 par SCHAL JACQUES MARCEL et PIERROT FRANCIS GILBERT LEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TOP IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SCHAL JACQUES MARCEL, domicilié(e) 52 rue Hermite, 54000 NANCY (dossier no 2205163) - France et PIERROT FRANCIS GILBERT LEON, domicilié(e) DOMAINE de CHAUFONTAINE, 54300 REHAINVILLER (dossier no 2205163) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHAL Jacques domicilié(e) (dossier no 2205163) - France.

La marque TOP IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP IMMO est expirée depuis le 4 octobre 2011.

SCHAL JACQUES MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : Centrale Du Commerce et de l'Entreprise , Bourse des Commerces et des Entreprises


SCHAL JACQUES MARCEL - 52 rue Hermite, 54000 NANCY (dossier no 2205163) - France

PIERROT FRANCIS GILBERT LEON - DOMAINE de CHAUFONTAINE, 54300 REHAINVILLER (dossier no 2205163) - France


SCHAL Jacques - (dossier no 2205163) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2205163 - Publication au BOPI 2001-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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