Marque expirée - Marque en non vigueur

F CLUB FAVORIT DISTRIBUTOR
SCHAIBLE Ernst Martin

Numéro de dépôt :
3682571
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/10/2019
F CLUB FAVORIT DISTRIBUTOR de SCHAIBLE Ernst Martin

Présentation de la marque F CLUB FAVORIT DISTRIBUTOR

Déposée le 9 octobre 2009 par SCHAIBLE Ernst Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « F CLUB FAVORIT DISTRIBUTOR »

Le déposant est SCHAIBLE Ernst Martin domicilié(e) 2 Mollenbachstrasse - 71229 - LEONBERG - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARGER – WÖRWAG Pascal – Stephan domicilié(e) 2 Avenue Konrad Adenauer - 68390 - SAUSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F CLUB FAVORIT DISTRIBUTOR est expirée depuis le 9 octobre 2019.


SCHAIBLE Ernst Martin - 2 Mollenbachstrasse - 71229 - LEONBERG - Allemagne


LARGER – WÖRWAG Pascal – Stephan - 2 Avenue Konrad Adenauer - 68390 - SAUSHEIM - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 11 janvier 2011 - Retrait partiel n°539383 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 26 avril 2011 - Concession de licence n°547665 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Plaque de cuisson (gaz, vitrocéramique, induction) – four (écoclean, hydrolise, catalyse, pyrolise) – micro ondes (posable, intégrable) – hotte de cuisine (décorative, moteur déporté, hotte casquette, hotte intégrée) – réfrigérateur (encastrable, intégrable et posable) ; réfrigérateur américain – cafetière (intégrable et posable) – lave vaisselle (posable, intégrable) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; Meuble de cuisines montés ou démontés. Meubles de décoration en bois, en panneaux de particules ou en MDF, revêtus de matières de finition (mélaminé, stratifié, acrylique, laqué – en brillant ou en mat). Meubles meublants à poser y compris les tables et les chaises ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Tous ustensiles de cuisines. Vaisselle. Casseroles et batteries de cuisines ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; les services précités étant liés à toute prestation de service et de conseil dans le domaine de la cuisine, de l'électroménager et de ses accessoires.

Architecture ; décoration intérieure.