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Marques déposées par monsieur SCHAFTER BRUNO
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LABORATOIRE FRANCE COSMETIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LABORATOIRE FRANCE COSMETIC
M. SCHAFTER BRUNO

Numéro de dépôt :
4230816
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2025
LABORATOIRE FRANCE COSMETIC de SCHAFTER BRUNO

Présentation de la marque LABORATOIRE FRANCE COSMETIC

Déposée le 3 décembre 2015 par monsieur SCHAFTER BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LABORATOIRE FRANCE COSMETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur SCHAFTER BRUNO domicilié(e) 4 RUE DE LA MARTINIERE - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHAFTER BRUNO domicilié(e) 4 RUE DE LA MARTINIERE - 69001 - LYON - France.

La marque LABORATOIRE FRANCE COSMETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABORATOIRE FRANCE COSMETIC arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.


M. SCHAFTER BRUNO - 4 RUE DE LA MARTINIERE - 69001 - LYON - France


M. SCHAFTER BRUNO - 4 RUE DE LA MARTINIERE - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 20 juillet 2017 - Rejet partiel n°704493 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.